Mentions légales

1 – EDITEUR DU SITE

www.lejardindeschats.fr est édité par la société GROUPE ZAFRILLA, Société au capital de 10 000 €, dont le siège social est 60 chemin de Pergue 30250 AUBAIS, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Nîmes sous le numéro : 494 990 302

Directeur de la publication : Arnaud ZAFRILLA

2 – UTILISATEUR DU SITE

L’utilisateur du site web reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L’utilisateur du site web www.lejardindeschats.fr reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

3 – INFORMATIONS ET SERVICES ACCESSIBLES

Le site web « Le Jardin des Chats » a notamment pour objectif de mettre des informations et des services à la disposition du grand public.

4 – LES CONTENUS

Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des Oeuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des Oeuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

Le Jardin des Chats ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.

Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Les photos présentes sur ce site internet ne sont pas libres de droits

Pour votre information :
Les installations, infrastructures, aménagements, décorations, mobiliers, conditions générales, logos et plus généralement le Concept du Jardin des Chats sont également déposés et protégés.
Toutes reproduction partielle ou totale des éléments déposés sont interdites et assimilés à de la contrefaçon, parasitisme et concurrence déloyale.
Le non respect de cette interdiction engage la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Loi du 29 octobre 2007 suivant le Code de la Propriété Intellectuelle.

5 – LE NOM ET LE LOGO « LE JARDIN DES CHATS » et la MARQUE « HOTEL POUR CHATS »

Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire les noms « Le Jardin des Chats » et « Hôtel pour Chats » ou le logo « Le Jardin des Chats », seuls ou associés, à quelque titre que ce soit sans l’accord préalable écrit de « Le Jardin des Chats ».

Les marques et les logos sont déposés et qu’en conséquence toute reproduction ou réutilisation de ces marques et logos sans accord préalable de Le Jardin des Chats constitue une contrefaçon.

6 – GESTION DES DONNEES PERSONNELLES

Le site « Le Jardin des Chats » est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL – France) en application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 octobre 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Les informations nominatives communiquées à « Le Jardin des Chats » par les internautes sont destinées à « Le Jardin des Chats » notamment pour des besoins de gestion.

En outre « Le Jardin des Chats » peut être amenée à communiquer ces informations à des tiers dans le cadre des obligations légales lui incombant.

L’internaute peut à tout moment demander la liste des entités auxquelles sont transmises ces données.

En communiquant son adresse Email, l’internaute accepte que « Le Jardin des Chats » lui adresse des informations dans sa messagerie par nécessité.

Conformément à la loi N°78-17 du 6 janvier 1978, les internautes sont informés que des données à caractère personnel les concernant font l’objet d’un traitement à des fins de gestion administrative et commerciale. Elles sont destinées à Le Jardin des Chats en tant que responsable du traitement, ainsi qu’à toute société du Groupe auquel appartient Le Jardin des Chats et/ou partenaires contractuels et/ou commerciaux.

Les demandes d’information précédées de la mention (*) ont un caractère obligatoire : à défaut d’être renseignées, les attentes des internautes ne pourraient être satisfaites.

Les internautes disposent selon les cas d’un droit d’accès, d’opposition pour motif légitime ou à la prospection commerciale ainsi que de rectification, de complément, de mise à jour, de verrouillage et de suppression des données inexactes ou incomplètes en écrivant à Le Jardin des Chats, 60 chemin de Pergue 30250 AUBAIS.

7. LIMITATIONS DE RESPONSABILITE

Le Jardin des Chats ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.lejardindeschats.fr et. www.lejardindeschats.com

Le Jardin des Chats ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site www.lejardindeschats.fr et. www.lejardindeschats.com